Mais parce qu’un employeur ne pourra licencier de maniere aleatoire ou arbitraire, bien licenciement doit etre motive avec une cause reelle et de confiance. Explications.
Notre licenciement est une rupture du contrat d’embauche a l’initiative de l’employeur. En France, un salarie ne va gui?re etre licencie de maniere arbitraire et sans raison valable et de confiance, c’est ma raison pour laquelle le licenciement est strictement encadre. Il existe quatre grands types de licenciements : le licenciement pour motif personnel, le licenciement Afin de faute, le licenciement sans faute et le licenciement pour motif economique.
Sur l’initiative de votre employeur
Le licenciement reste une rupture du contrat de travail a l’initiative de votre employeur a l’inverse une demission Afin de un salarie. Notre rupture conventionnelle reste la fin de contrat avec accord des deux parties. L’employeur ne peut decider de mettre un terme au contrat d’embauche qui le lie a un salarie sans raison reelle et serieuse sous peine de s’exposer a 1 proces aux Prud’hommes.
Le licenciement pour faute
Le licenciement pour faute est la consequence d’un comportement grave qui nuit a le quotidien de l’entreprise du salarie. A travers le licenciement Afin de faute, l’employeur sanctionne ainsi un acte (ou un non acte) qui possi?de porte votre prejudice i fond a La Societe. Ce licenciement repose en principe dans des elements objectifs. Il y a multiples types de fautes : la faute simple, des absences repetees ou des erreurs de caisse pourquoi pas. Notre faute grave implique claque que le salarie a viole les obligations de son contrat de travail (refus d’executer une mission, injures envers l’employeur, abandon de poste etc. ). J’ai faute lourde reste plus consequente : le salarie a commis intentionnellement une faute pour nuire a son employeur.
Notre licenciement sans faute
Notre licenciement sans faute resulte du fera que le salarie reste inapte a le article du avis de l’employeur. Cette notion d’inaptitude est assez floue selon la jurisprudence car celle-ci repose sur l’appreciation unilaterale de l’employeur. Pour eviter des abus, les tribunaux exigent donc des points objectifs qui justifient les motifs invoques tel une absence de resultats ou une insuffisance technique (incompetence). Cela va s’agir aussi d’un licenciement pour inaptitude, licenciement pour maladie (quand votre salarie reste inapte a exercer son emploi) ou le licenciement Afin de accident du boulot.
Le licenciement pour motif personnel
L’employeur pourra rompre le contrat d’embauche tout d’un salarie en utilisant la procedure du licenciement pour motif personnel. Ce motif devra etre justifie et reposer sur une cause reelle et serieuse. Ainsi certains motifs paraissent interdits par la loi. Notre licenciement ne doit en aucun cas reposer i propos des motifs suivants :
le fait d’avoir subi ou refuse de subir des agissements repetes de harcelement moral ou sexuel.
le fait d’avoir temoigne de faits de corruption dont le salarie aurait eu connaissance dans l’exercice des fonctions.
claque d’avoir refuse, en raison de son orientation sexuelle, une mutation geographique au sein d’ un Etat incriminant l’homosexualite.
la participation a une greve licite.
nos opinions emises dans le cadre du droit d’expression des salaries.
nos opinions politiques, l’appartenance a un parti et des activites syndicales.
une sanction anterieure de plus de trois ans.
Voila Afin de des motifs lies a le quotidien technique. Concernant l’existence personnelle, Divers motifs sont egalement interdits, principalement nos motifs discriminatoires (origine, orientation sexuelle, moeurs, situation de famille, nationalite etc. ), des faits relevant une life privee sauf si ceux-ci creent un trouble objectif dans l’entreprise ou s’ils s’accompagnent tout d’un manquement a l’obligation de loyaute vis-a-vis de l’employeur. L’etat de sante, le handicap ou une grossesse ne vont pas pouvoir constituer non plus des motifs personnels de licenciement.
Le licenciement pour motif economique
Notre nouvelle loi projet a sensiblement assoupli le licenciement Afin de motif economique. Elle a donc defini de nouveaux criteres qui permettront aux entreprises de recourir au licenciement economique : il va falloir Notre baisse des commandes et la diminution du chiffre d’affaires. L’application de ces criteres varie selon la taille de La Societe. Ainsi pour une entreprise de moins de 11 salaries un trimestre de baisse de chiffre d’affaires ou de commandes peut suffire a se servir de le licenciement economique. Le delai est de quatre trimestres Afin de les entreprises encore de 300 salaries.