sans le constater ou atout le moins le presumer. Cela veille precieusement a relever cette intention dans chaque action du criminel.
L’intention criminelle
Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons via la
qu’il s’agit d’une volonte dirigee par votre but defini. Pour autant, aussi si l’etymologie de cette notion est claire et precise,
2 conceptions doctrinales se sont opposees a votre sujet.
D’un cote, la conception objective et de l’autre, la conception subjective.
J’ai conception objective reste la plus appreciee des penalistes et surtout du celebre Emile Garcon. Selon une telle theorie,
l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.
De votre opinion, des mobiles seront indifferents. Ils n’ont aucune incidence via la qualification des faits, meme si le juge
est en mesure de en tenir compte Afin de l’application une peine.
Il convient alors de ne point confondre ces deux notions, intention et mobile
puisque si le mobile est totalement indifferent, a contrario, l’intention est un element constitutif de l’infraction.
L’intention est unique concernant chaque infraction, or tel n’est nullement la situation du mobile puisque chaque individu
agit en fonction de ses propres raisons.
C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a la conception subjective,
imaginee avec les Positivistes.
Ici, l’intention reste envisagee d’une n’importe quel maniere.
En effet, l’intention ne est en mesure de etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee avec des motifs ou votre mobile.
Si votre theorie n’a jamais les faveurs du legislateur francais, pour autant, certains de ses elements ont ete consacres,
et en particulier le dol special.
Neanmoins, l’intention entendue comme une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)
par laquelle une personne se propose deliberement un but demeure un criti?re constitutif de l’infraction difficile
D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre toutes les lacunes du dispositif francais en la matiere.
Par exemple, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se seront trouves
en possession de lots de sang contamines via le sida. Malgre ces realises, ils ont sciemment decide de nos distribuer comme
des lots de sang ordinaire, ce qui a conduit a la contamination de millions d’individus. Certains annees plus tard,
des poursuites ont ete diligentees.
L’une des qualifications penales envisagees fut celle de l’empoisonnement.
Neanmoins, la difficulte residait dans le fait que s’il est acquis qu’ils avaient connaissance une contamination
des lots de sang, Afin de autant, ils n’avaient gui?re la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.
D’ou le sujet ; est-ce que l’empoisonnement va etre envisage sans l’ « animus necandi » ?
A noter que l’ « animus necandi » s’entend tel le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention
coupable de l’agent. Cela s’agit de le etat d’esprit, de sa volonte de commettre le but recherche, a savoir dans
ce cas concret, la mort en personne. Or en l’espece tel n’etait nullement le cas.
L’intention coupable (L’intention criminelle)
faisait defaut selon la chambre criminelle une Cour de cassation dans le arret rendu le 18 juin 2003.
Tant les rebondissements judiciaires que des controverses doctrinales sur votre affaire demontrent a quel point
Il semble difficile de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable reste au
c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a pose Le concept fondamental d’intentionnalite des crimes et
delits en le article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Cela n’y a point de crime ou de delit sans intention
Il y a toutefois diverses exceptions en matiere delictuelle
ou parfois une faute d’imprudence suffira a caracteriser l’infraction tel c’est la situation principalement concernant le delit
de risque cause a autrui.
Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre datingmentor.org/fr/oasis-active-review/ un agissement qu’il
sait contraire a la loi penale. Attention, il ne faut gui?re confondre « intention » et « premeditation ».
Si la premeditation reste definie a l’article 132-72 du Code penal comme etant : « le dessein forme avant l’action
de commettre un crime ou votre delit determine », elle est a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.
En effet, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.
Ainsi, aussi que la premeditation est une circonstance aggravante,
l’intention criminelle est un criti?re constitutif de l’infraction. Il semble des lors necessaire d’en rapporter Notre preuve.
Indeniablement, pour que cette intention criminelle soit caracterisee, il est utile qu’elle existe au moment de l’acte,
ce qui suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle doit etre ecartee.
Du fera d’une presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe la charge
une preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre Complique a rapporter. Toute la complexite demeure dans le fera
qu’il s’agit d’un element psychologique, inherent a l’etat d’esprit aussi de l’agent. De facto, c’est impossible
de l’etablir directement.
La preuve de l’intention criminelle qui intervient aussi par un jeu d’indices,
c’est-a-dire que l’on tire d’un fera connu, l’existence d’un fait inconnu, ici l’intention. Elle pourra intervenir egalement
avec des presomptions du fait de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire offert au juge. Prenons Prenons un exemple le cas
du meurtre, en fonction de la jurisprudence, Il semble necessaire de tenir compte d’une nature de l’arme utilisee, une region
du corps touchee surtout. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.
Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers
en particulier de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).