Revenu Quebec utilise souvent le commentaire « conjoint » sur le web site et ses formulaires d’impot. Ce commentaire fera reference a la personne avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans certains cas, il va egalement faire reference a un conjoint aussi. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez votre conjoint de fait, c’est important de savoir De quelle fai§on remplir la declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
Notre declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, dans le formulaire de Revenu Quebec, vous pourrez uniquement cocher des cases «a un conjoint» ou «n’a pas de conjoint».
Si vous n’etes pas marie mais avez un conjoint du coup, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 temps, la periode de 12 mois n’est gui?re consideree comme ayant ete interrompue, et c’est votre situation au dernier jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner votre etat civil.
Comme, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes nullement consideres tel conjoints sur votre declaration fiscale, aussi si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les interets d’avoir 1 conjoint
Si vous avez 1 conjoint de fait et avez coche la case « a un conjoint » dans votre declaration, vous devrez tenir compte du revenu de votre conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date maternel, le numero d’assurance sociale et d’autres details a son theme via la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres comme conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a votre conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite
Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, aux regimes de retraite du secteur public et a toutes les regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints du coup si vous vivez ensemble depuis bien trois ans. Pour etre reconnus tel conjoints, vous devez avoir vecu au sein d’ une relation conjugale pendant toute une telle periode.
Prenons un exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis ce relation s’est transformee en liaison amoureuse au cours d’une troisieme annee, vous n’etes nullement consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant nos trois annees, vous seriez consideres tel conjoints.
Il est differents criteres d’admissibilite Afin de les couples non maries qui ont des enfants. Si vous avez votre enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres comme conjoints aux fins des regimes de retraite.
Notamment, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec ce partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez pas d’enfant ensemble, vous n’etes pas consideres tel des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres comme des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes gui?re considere comme le conjoint de ce conjoint du coup, aussi si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme des comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, ce conjoint du coup peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, Cela reste possible d’indiquer que vous avez votre conjoint concernant votre declaration provinciale, sans etre capable de transferer de revenus de retraite entre vous.
Reclamer des paiements de Soutien a toutes les enfants
Pour calculer nos paiements de Soutien aux bambins ou nos credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement differents de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres comme des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Pourtant, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des 
conjoints, quelle que soit depuis combien de temps libre vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob reste un comptable professionnel agree qui dirige le propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe divers postes-cadres dans l’industrie, notamment celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit de multiples articles. Il sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a saisir et aide ses clients a prendre nos meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.